MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES 2019-03-18T15:33:45+00:00

IDENTIFICATION

Le site internet www.DOCQUIN.FR (et l’ensemble ses sites relais qui y sont rapportés) est édité par la société CAD COUTURE SARL au capital social de 3 000 € dont le siège social se situe au 16, rue de Saint-Pétersbourg – 75008 Paris. La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 507 524 247, son numéro de Siret est 507 524 24 000 24. Le directeur de publication est Monsieur Christophe DOCQUIN, gérant.
L’hébergement du site est assuré par la société Infomaniak Network SA, Geneva, Switzerland

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent constituent des œuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de Monsieur Christophe DOCQUIN seul, qui en concède l’exploitation à la sarl CAD COUTURE par voie de licences. La Sarl CAD COUTURE est donc seule habilitée à utiliser les dits droits de propriété intellectuelle. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de la sarl CAD COUTURE expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

CREDITS

Direction artistique du site: Christophe DOCQUIN et Nancy Moore
Développement du site: Nancy Moore
Toutes les photos de collections : Bojana Tatarska ©Christophe-Alexandre DOCQUIN
Photos des mariage de nos clients : se reporter au crédit sur chaque page.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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